Mentions légales

Mentions générales

  • Raison sociale : Editions Freylin
  • Siège social : 33, rue de Bretagne – 75003 Paris
  •  Numéro d’identification : 499 549 012 R.C.S. PARIS
  • Contact : contact@editionsfreylin.com
  • Directeur de la publication : Vincent FREYLIN

Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : InMotion Hosting
  • Raison sociale : InMotion Hosting, Inc.
  • Adresse : 4553 Glencoe Ave Suite 325 Marina del Rey, CA 90292, USA
  • Téléphone : (001) 757-416-6575

Dispositions légales

Les divers éléments du site web ( la forme, la mise en page, le fonds, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse des Editions Freylin. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site Internet constitue une œuvre dont les Editions Freylin est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des Editions Freylin ou de tiers ayant autorisé les Editions Freylin à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.